Conseil national d’accès aux origines personnelles (CNAOP)

Présentation du CNAOP

Le conseil

Présentation

Composition

Le secrétariat général

Présentation

Les correspondants départementaux

Les partenaires

Presse/communication

Brèves

• « Le CNAOP appelle l’attention des personnes...
• « Monsieur André Nutte, ancien président du...

Les rapports d’activité

• Parution du rapport d’activité 2022 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2021 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2020 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2019 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2018 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2017 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2016 du CNAOP
• Parution du rapport d’activité 2015
• Parution du rapport d’activité 2014
• Parution du rapport d’activité 2013
• Le rapport d’activité 2012
• Parution du rapport d’activité 2011
• Adoption du rapport d’activité 2010
• Rapport d’activité 2009

Médiathèque

Textes de référence

Documents en ligne

• Documents à télécharger
• Télécharger l’avis de la CADA

Etudes - Enquêtes

• Vous allez accoucher
• Publication d’une étude sur l’information et l’accompagnement des femmes accouchant dans le secret
• Publication de l’instruction du 4 avril 2016
• Parution d’une étude
• Les demandes d’accès aux origines personnelles émanant de personnes mineures : l’âge de discernement
• Étude sur les mères de naissance qui demandent le secret de leur identité lors de leur accouchement" : bilan d’étape

Liens utiles

• Rechercher ses origines

• Le pli fermé

• L’accès aux origines en questions-réponses
• Former et informer

• Lever le secret de son identité. Déclarer une naissance.

• Nous contacter - Conseil national d’accès aux origines personnelles (CNAOP)